période de non-dépôt

См. также в других словарях:

• dépôt — [ depo ] n. m. • depost XIVe; lat. jur. depositum 1 ♦ Action de déposer. Le dépôt d une gerbe sur une tombe. ♢ Spécialt Action de confier à la garde de qqn, de placer dans un lieu sûr. ⇒ remise. Dépôt d un manteau au vestiaire. Dépôt d un… …   Encyclopédie Universelle

• Dépôt en banque — Banque Agence de Serra Talhada (Permanbouc, Brésil) de Banco do Brasil …   Wikipédia en Français

• Période d'Uruk — Masse d armes de la période d Uruk, Tello, v. 3500–2900 av. J. C., Musée du Louvre. La période d Uruk est un stade de développement protohistorique de la Mésopotamie, qui couvre en gros le IVe millénaire av. J. C. Comme son nom l indique, elle a… …   Wikipédia en Français

• Dépôt de bilan — Cessation de paiements  Ne doit pas être confondu avec arrêt de règlement. En droit français, une entreprise qui ne peut plus faire face à ses dettes est placée par ses dirigeants en procédure collective en constatant sa cessation de… …   Wikipédia en Français

• Non biblique — Bible Pour les articles homonymes, voir Bible (homonymie). Cet article fait partie de la série Bible …   Wikipédia en Français

• Munition Non Explosée — Exemples d obus de la Première Guerre mondiale, fréquemment trouvés non explosés ; Obus de 90 mm à mitraille (shrapnel) Obus de 120 mm incendiaire en fonte modèle 77/14 Obus de 75 mm explosif modèle 16 Obus de 75 mm à balles (shrapnel)… …   Wikipédia en Français

• Munition non-explosée — Exemples d obus de la Première Guerre mondiale, fréquemment trouvés non explosés ; Obus de 90 mm à mitraille (shrapnel) Obus de 120 mm incendiaire en fonte modèle 77/14 Obus de 75 mm explosif modèle 16 Obus de 75 mm à balles (shrapnel)… …   Wikipédia en Français

• Munition non explosee — Munition non explosée Exemples d obus de la Première Guerre mondiale, fréquemment trouvés non explosés ; Obus de 90 mm à mitraille (shrapnel) Obus de 120 mm incendiaire en fonte modèle 77/14 Obus de 75 mm explosif modèle 16 Obus de 75 mm à… …   Wikipédia en Français

• Munition non explosée — Obus anglais de gros calibre (38 cm), qui n a pas explosé à l impact, comme en moyenne un obus sur quatre en 1914 1918 L expression munitions non explosées ou restes explosifs de guerre (Explosive Remnants of War (ERW) ou encore UneXploded… …   Wikipédia en Français

• Munitions non-explosées — Munition non explosée Exemples d obus de la Première Guerre mondiale, fréquemment trouvés non explosés ; Obus de 90 mm à mitraille (shrapnel) Obus de 120 mm incendiaire en fonte modèle 77/14 Obus de 75 mm explosif modèle 16 Obus de 75 mm à… …   Wikipédia en Français

• Munitions non explosées — Munition non explosée Exemples d obus de la Première Guerre mondiale, fréquemment trouvés non explosés ; Obus de 90 mm à mitraille (shrapnel) Obus de 120 mm incendiaire en fonte modèle 77/14 Obus de 75 mm explosif modèle 16 Obus de 75 mm à… …   Wikipédia en Français